MENTIONS LÉGALES

Ce site est édité par la société Option Initiative Audit
et a été conçu, réalisé et hébergé par Enderby.

Tel : +33 (0)1 83 64 71 71
E-mail : contact@optioninitiatives.fr

 

PRÉSENTATION DU SITE

Le site a pour vocation de vous fournir des informations sur les services proposés par le cabinet.

RESPECT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ ET MARQUES

L’ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site est protégé par la législation sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons sans autorisation écrite et préalable. Les marques et logos figurant sur le site, sont la propriété du cabinet ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Le cabinet se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

 

RESPECT DES IMAGES

Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété du cabinet et/ou sont utilisées avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.

 

MISE EN GARDE GÉNÉRALE

Le cabinet ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien.

 

EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ ET INDEMNISATION

Le cabinet ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être responsable, des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations y figurant. Vous indemniserez, défendrez et préserverez le cabinet ainsi que ses administrateurs, dirigeants, salariés, représentants, détenteurs de licences ou quiconque impliqué dans la création, production et distribution du site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépens résultant de votre violation des présentes conditions d’utilisation ou en relation avec votre usage du site.

 

INFORMATIONS PERSONNELLES

Par information personnelle, on entend les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent (Extrait de l’article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978). Il s’agit par exemple :

  • d’un nom,

  • d’une adresse postale,

  • d’un numéro de téléphone,

  • d’une adresse électronique.

La technique qui permet la configuration automatique du site au moment de votre connexion et la présélection d’informations est celle des témoins (cookies).
Cela signifie que la configuration du site est liée à votre ordinateur et que donc toutes les personnes utilisant votre ordinateur ont un site configuré de façon identique.

Le blog de l'Audit |OPTION INITIATIVES AUDIT 

139 boulevard Haussmann 75008 Paris, France I 01 58 36 17 40 I 

contact@optioninitiatives.fr

 

Mentions légales  © 2018